Une mauvaise qualité de fabrication ou une malfaçon est conforme à des imperfections ou des défauts dans la réalisation de travaux d’exécution ou de rénovation et d'arrangement. Aussi appelé chaos, il accable tous les types de métier. Mais comment assumer les responsabilités des artisans ? Comment agir envers un artisan pour malfaçon ?
Si le processus est mauvais, qui sera responsable ?
Les constructeurs ou les artisans qui construisent ou rénovent sont responsables de la mauvaise qualité de l'artisanat. Mais qu'est-ce qu'une mauvaise exécution ? La malfaçon est un défaut ou un défaut structurel, qui est considéré comme le résultat d'une erreur d'exécution. Elle concerne la construction d’un nouvel appartement, ainsi que des travaux d’une amélioration et d’une décoration. Les entrepreneurs, les constructeurs, les agents immobiliers et toutes les autres personnes qui contactent les clients par le biais de contrats peuvent également être considérés comme coupable.
S'il y a un problème de fabrication, comment utiliser la garantie ?
En cas d’agencement d'une nouvelle maison ou de travaux dans un ancien foyer, le constructeur ou l'architecte est tenu de garantir la qualité des corvées exécutées. Il existe plusieurs types de garanties : une garantie de parfait achèvement couvrant tous les vices, une garantie de deux ans couvrant certains éléments du matériel, une garantie décennale couvrant uniquement les travaux de construction, et une garantie contractuelle couvrant les vices non couverts par la loi et une garantie qui met en œuvre la responsabilité des entrepreneurs. Afin de bénéficier des différentes assurances qu'il peut demander en cas de faute de fabrication, le propriétaire du logement devra justifier que la détérioration du vice est inévitable. Si vous rencontrez des problèmes pour utiliser diverses garanties, vous pouvez vous adresser à une association spécialisée, par exemple l'Association départementale d'information sur le logement ou ADIL.
Que doit-on faire en cas de problème de fabrication ?
Si la finition n'est pas bonne, le propriétaire de la résidence concernée doit suivre un certain nombre de procédures. Tout d'abord, il doit soumettre une requête de réparation enregistrée. Sans une solution de l'artisan, il doit ensuite émettre une lettre de notification officielle tout en fixant le délai d'entretien. Enfin, si aucun contrat n'est trouvé, le bénéficiaire doit saisir le tribunal de première audience, et peut demander l'avis d'un avocat, puis finalement souscrire une assurance dommages. Après l’acceptation du projet, si certains défauts n'entrent pas dans le champ de ces garanties authentiques, il est possible d’analyser les responsabilités amovibles de l'entrepreneur.